Legal Notice / Mentions Légales

Legal Notice

In accordance with applicable laws and regulations, the following information is provided to users of the Descryb platform.

1. Company Information

• Company Name: Descryb [TO BE COMPLETED]
• Legal Form: [TO BE COMPLETED]
• Share Capital: [TO BE COMPLETED]
• Registered Address: [TO BE COMPLETED]
• Registration Number (RCS): [TO BE COMPLETED]
• VAT Number: [TO BE COMPLETED]
• Email: [TO BE COMPLETED]
• Phone: [TO BE COMPLETED]

2. Publication Director

The Publication Director of the website is [TO BE COMPLETED], in their capacity as [TO BE COMPLETED] of Descryb.

3. Hosting Provider

The Descryb platform is hosted by:

• Provider: Google Cloud Platform / Firebase
• Company: Google LLC
• Address: 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA
• Website: https://cloud.google.com

4. Intellectual Property

All content present on the Descryb platform, including but not limited to text, graphics, logos, icons, images, audio clips, digital downloads, data compilations, and software, is the property of Descryb or its content suppliers and is protected by applicable intellectual property laws.

The Descryb name, logo, and all related names, logos, product and service names, designs, and slogans are trademarks of Descryb. You must not use such marks without the prior written permission of Descryb.

Content generated by the AI engine (product descriptions, SEO metadata, and related outputs) is subject to the terms and conditions outlined in our Terms of Service. Users retain rights to the generated content as specified therein.

5. Contact Information

For any questions or concerns regarding this legal notice, you may contact us at:

• Email: [TO BE COMPLETED]
• Phone: [TO BE COMPLETED]
• Postal Address: [TO BE COMPLETED]

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Descryb les présentes mentions légales.

1. Éditeur du Site

• Raison sociale : Descryb [À COMPLÉTER]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER]
• Capital social : [À COMPLÉTER]
• Immatriculation RCS : [À COMPLÉTER]
• Numéro SIRET : [À COMPLÉTER]
• Numéro TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
• Siège social : [À COMPLÉTER]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
• Email : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de la Publication

Le Directeur de la publication du site est [À COMPLÉTER], en qualité de [À COMPLÉTER] de la société Descryb.

3. Hébergeur

Le site Descryb est hébergé par :

• Prestataire : Google Cloud Platform / Firebase
• Société : Google LLC
• Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis
• Site web : https://cloud.google.com

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur la plateforme Descryb, incluant notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de Descryb ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Le nom Descryb, le logo et tous les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans associés sont des marques de Descryb. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement écrit et préalable de Descryb est illicite.

Le contenu généré par le moteur d'intelligence artificielle (descriptions de produits, métadonnées SEO et contenus associés) est soumis aux conditions définies dans nos Conditions Générales d'Utilisation. Les utilisateurs conservent les droits sur le contenu généré selon les modalités qui y sont prévues.

5. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant leurs données personnelles.

Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Médiation de la Consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, Descryb propose un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est :

• Nom du médiateur : [À COMPLÉTER]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Site web : [À COMPLÉTER]

En cas de litige non résolu, le consommateur peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Email : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]
• Adresse postale : [À COMPLÉTER]